Organisateur : -
L’ordre du jour sera le suivant:
1) Election d’un(e) secrétaire de séance.
2) Approbation du dernier procès-verbal de la séance de conseil municipal du 21 mars 2026.
3) Délibération n°10-2026: Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire.
4) Délibération n°11-2026: Délégations de fonction et de signature du maire aux Adjoints.
5) Délibération n°12-2026: Délégations de signature à un agent communal.
6) Délibération n°13-2026: CNAS - Election des délégués.
7) Délibération n°14-2026: SYDESL - Election des délégués.
8) Délibération n°15-2026: Syndicat Eau Vive - Election des délégués.
9) Délibération n°16-2026: Commission Appel d’Offres - Election des membres.
10) Délibération n°17-2026: Préfecture – Demande de subvention DETR pour la réfection du lavoir au hameau Le Vernay.
11) Délibération n°18-2026: Conseil Départemental – Demande de subvention Amendes de police pour la création de trottoirs dans le Bourg.
12) Délibération n°19-2026: Vote des subventions 2026 aux associations.
13) Délibération n°20-2026: Vote des taux des impôts directs locaux 2026.
14) Délibération n°21-2026: Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement 2025.
15) Délibération n°22-2026: Vote du Budget Primitif 2026.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Berzé-la-Ville
Adresse
2, rue des Ecoles
71960 Berzé-la-Ville
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